Ainsi de ses deux demandes de dépôt de marque, respectivement devant l’inpi et devant l’ohmi. Le principe est assez simple, vous faites une demande pour obtenir l’exclusivité de l’utilisation et surtout l’exploitation commerciale d’une marque.
Un certains nombres de critères permettent d’attribuer ou non une protection juridique.
Ainsi par exemple de cette demande de dépôt « Folle de Jésus »
Et dans la même idée SuperShabbat.
A propos de droit, je connais un prêtre italien qui va avoir besoin d’un très très bon avocat.
Contrôlé à 0,8 gramme par litre de sang, sa défense consiste à arguer qu’il a célébré 4 messes dans la même journée, ce qui inévitablement entraîne une consommation d’alcool, mais bien involontaire.
Le début d’une nouvelle jurisprudence avec la possibilité d’une exonération de responsabilité pour utilisation professionnelle d’alcool ?
Source : le Figaro et le blog le Petit Musée des Marques sur l'indication de Beaumont
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6 réactions
1 De ClaudeQ - 28/06/2009, 10:08
voilà le droit comme je l'aime!
2 De Chris - 29/06/2009, 10:04
Comment ça, le boulot de juriste est rébarbatif ???
3 De Marc - 29/06/2009, 10:12
c'est l'image qu'il donne de l'extérieur, moi tu sais, après, le droit je sais même pas comment ça marche...
4 De Thaïs - 29/06/2009, 13:32
yes ! les juristes c'est simple ! quand on leur demande ce qu'ils pensent rapidement d'un projet du point de vue juridique, il y en a plus après qu'avant. Les lignes d'un projet tiennent en une page et on en a dix d'articles de lois dans différents codes. C'est un véritable jeu de piste. sauf que celui là il ne m'amuse pas.
5 De Lefurethereiam - 01/07/2009, 09:50
"Jesus" n'est pas un modèle déposé ?
Si tu veux mon avis ... Il ya un vrais manque à gagner ...
6 De Zabou - 01/07/2009, 23:40
Ben y a une chanson qui dit bien : "Rien n'est pareil à Jésus" alors va faire du droit avec tout ça...
Il n'y a que Lui pour ça, qui se charge de nos lignes courbes, selon un proverbe cher à Claudel !